Générales de vente et conditions de livraison de la société La Squadra, société à responsabilité limitée

1. Généralités:
Les conditions générales de vente et livraison ci après avent cours pour tous les affaires actuelles et suivantes entre La Squadra SARL, suivant appelé comme LS, et sa clients, suivant appelé comme Cl. L´inefficacité ou changement de une des conditions ne touche pas la validité des autres conditions. Les droits du client de cet contrat ne sont pas transférable. Les affaires entre le Cl et LS sont réalisée seulement âpres la confirmation écrite de LS. Les collaborateurs de LS n´ont pas le permit de faire des engagements verbales ou conclure obligations que dépassent le contenu écrite du contrat. Tous les dessins et les projets restent propriété de LS et peuvent être utilisée seulement âpres approbation formelle.

2.Prix :
Les prix sont valides, lorsque autres accords, de l´usine en Reichersdorf, sans assurance, sans emballage e hors taxes.

3.Conditions de paiement :
Le paiement doit être, s´il n´y a pas des autres accords écrits avec notre force de vente, en avance cash ou per virement bancaire, net sans déduction, au moment du disposition de livraison. En cas de retard dans le paiement, LS est autorisée a compter intérêts moratoires du 1,25% au mois. Le droit a la revendication doit au dommage du retard de paiement , reste intouché. Paiements peuvent être faites seulement sur les comptes bancaires des papiers commerciales et a les personnes avec procuration d´encaissement écrite. Les paiements sont comptée d´abord sur frais de gestion, depuis sur les intérêts et en final sur le capital. Une compensation avec revendications n´est pas licite. En cas de paiement échelonné convenue, le prix totale et la somme de tous les autres factures est dû d′emblée, si une paiement échelonné n´est pas dans les délais. La prise en charge du change ou chèque a lieu seulement pour le paiement. Les règlement des comptes ont cours avec réserve d´erreur.

4. Réserve de propriété :
Les articles livres reste propriété de LS jusqu´a le paiement totale, aussi en cas de usinage ou traitement par le Cl. En cas de cession d´ articles sous réserve de propriété, la revendication du prix d´achat du Cl s´adresse a GS. Par demande de LS le Cl est obligé a effectuer une annotation de cession sur la facture. Le Cl est oblige a emmagasiner adéquatement et a assurer contre feu et vol les articles sous réserve de propriété. Ceci est valide aussi pour articles livrée en compte dépôt. Le Cl s´oblige , en cas de assurance, a céder a LS les revendications a l´assurance pour les articles a réserve de propriété. Le Cl est obligé, pour la durée de la réserve de propriété concordée, a rendre visible le droit de propriété du LS pour les articles sous réserve de propriété. Chaque cession, mise en gage ou transfert de garantie a tiers des articles sous la réserve de propriété est admissible seulement avec approbation écrite de LS. En cas d´engagement judiciaire le Cl doit le notifier immédiatement a LS. Si le Cl ne respect pas ses obligations contractuelles, LS a le droit de reprendre ses articles a frais et sans connaissance et accord du Cl. À cette fin LS peut accéder conforme manière a sont propriété. Le Cl se déclare explicitement d´accord et renonce a toute prétentions de trouble de possession.

5.Temps de livraison :
Les indications sur le temps de livraison sont a bonne conscience, toutefois on peut le faire toujours sans engagement. Une réclamation des dommages-intérêts en raison à retard de livraison ne peut pas être accepté s´elle ne pas du à notre intention ou négligence grosse. Un retrait du Cl pour retard de livraison est possible seulement en cas de délai supplémentaire sans succès à LS. Si les articles son t pris es consignation en retard pour le Cl, nous avons le droit de compter un tarif de dépôt congru. Nous somme responsables, s´il n´y a pas une assurance, seulement en cas de tort gros.

6.Changements et annulations des ordres :
Changements des ordres et annulations ont besoin d´une confirmation écrite. Vu que nous achetons les components comment condensateur, évaporateur, préserve, moteur électrique etc. et nous ne produisons pas les articles de distribution, nous avons le droit à démissionner le contrat sans devoir indemniser le Cl, s´il y a des problèmes qui ne sont pas causée pour LS, pendant la production du producteur ou l´approvisionnement des articles. En particulier nous ne sommes pas responsables pour retards ou non livraisons en raison de force majeure comme pour exemple grève, affrontements politiques, conditions de temps extrême. Si le Cl arrive en retard de prendre livraison, nous avons le droit de décider librement sur les articles achetées ou à fournir un article similaire. Nous avons le droit à démissionner le contracte s´il y a un retard de prendre livraison du Cl et aussi s´il y a des circonstances qui concernent la solvabilité du Cl qui provoquent une altération essentielle ou si cette circonstances nous sont communiques seulement âpres l´ achèvement du contrat. En cas de non accomplissement du contrat pour le Cl et notre suivant juste démission, et aussi en cas de démission injustifiée du Cl, nous avons le droit à exiger l´accomplissement ou le 25% du prix d´achat comme taxe d´annulation.

7. Matériel de publicité :
Reproductions et descriptions de nôtres articles dans nôtres imprimés ne sont pas obligeantes. Modifications de construction des machines et des parts sont possible, même si nous nous efforçons toujours à faire des améliorations. Les brochures des articles marchandise sont mise à disposition par la société constructrice qui décide le contenu. Conséquemment nous ne sommes pas responsables d´ éventuels revendications en raison de l´utilisation du matériel de publicité notre et étrange. Divergences des reproductions ainsi que de dimensions et poids sont sous réserve.

8. Réclamations de défauts :
Défauts reconnaissables des articles livrés doivent être levé à la prise en charge, autrement la livraison sera convenue comme inconditionnellement accepté. Si le défaut peut être identifiée seulement après, la réclamation doit être effectue immédiatement. Pareillement envoies excédents ou moindres doivent être levé immédiatement, autrement le nombre de pièces livrés sera reconnu. La réclamation doit être écrite. Avec la prise en charge, au plus tard avec l´expiration de la prise en charge , tous les dangers passent au client.

9. Garantie, indemnité, responsabilité du fait des produits:
Pour le matériau des articles livrés LS donne 1 an de garantie a partir du jour de livraison. Ressort tendu, gomme, bris de verre ne sont pas en garantie. Autres revendications, en particulier une éventuelle réduction de prix, sont consensuel exclues. Le Cl s´oblige à envier les parts qu´il a changé à LS, sans port et chargement. Tout les droits de garantie sont valides pour un assemblage erroné, mise en marche erroné, usure, utilisation et maintenance erroné, conditions d´opération impropre ou influence électrique exclus. Tous les prétentions de garantie sont exclu en cas de réparations ou changements par le Cl ou tiers ainsi que en cas de non observation du mode d´emploi du producteur. Si le client déclins les réparations ou changements du parts requis pour nous, tous les indemnités sont exclues à partir de cette moment. Il n´y a pas de garantie sans particulaire accord écrite. S´il y à une garantie du producteur (pour le produits marchandise) qui vient donné au Cl pour La Squadra SARL, tous les indemnités du garantie doivent être posé au constructeur. Il n´existe pas une responsabilité de la garantie pour LS. En cas des réclamations injustifiés, le Cl est obligé à rembourser les coûts à LS. La responsabilité du fait du LS est limité au comportement faute intentionnelle ou grosse. Une responsabilité du LS pour éventuelles dommages consécutifs au Cl ou tiers est consensuel exclue.

10. Aberrances des conditions de vente ou livraison :
Aberrances des conditions de vente ou livraison sont valides seulement en forme écrite et seulement pour la vente pour la celle l´utilisation des conditions changés a été concilié explicitement.

11. Vente a compte envoi :
Si les articles sont livrés en compte envoi, le Cl s´oblige à garder les articles attentivement et est responsable des tous les dégâts à les articles à compte envoi, indépendamment s´il est responsable du dégâts ou non. La vente des articles en compte envoi doit être communique dans les trois jours et doit être payée dans les conditions de payement selon point 3 à partir de cette date. Si le Cl ne cherche pas durablement la vente des articles en compte envoi, nous avons le droit de reprendre les articles âpres la mise en œuvre d´une délai supplémentaire. Si le Cl contreviens les conditions de vente ou livraison, en particulier avec payement délai ,nous avons le droit à reprendre immédiatement tous les articles en compte envoi.

12. Lieu d′exécution:
Le lieu d´exécution de nôtres affaires et le tribunal compétent pour tous les question litigieuses des affaires entre LS SARL et le Cl est Vienne. LS est libre de poursuivre le CL chez le tribunal compétent mentionné ou tous les tribunaux compétents. À ce sujet on constate que l´affaire n´est pas un affaire consommatoire d´après la loi protectrice du consommateur. On concilie l´applicabilité de la loi autrichienne avec l´exception de la Convention des Nations unies sur les contrats de vente internationale de marchandises.